Question:
Bjr à vous,j ai un soucis avec ma sœur qui m a carrément pris ma parcelle et falsifié le livret parcellaire et le reste ,c’est une parcelle que mon père avait acheté pour Loïc était à mon nom et en complicité avec ma mère ils ont tout falsifié ne laissant aucune trace,au niveau de cadastre aucune trace de la parcelle,même pas un croquis,j ai juste un audio de ma mère confirmant que cette parcelle m appartenait et qu il a été pris par ma sœur et son maris ,je voulais savoir si il y a quelque chose à faire ,je n ai aucun document sur moi ,ma mère détenait tout les documents qu elle a donné à ma sœur soit disant pour quelque travaux et pourtant je m étais opposé à ça pcq c est moi qui ai tout payé comme démarche pour cette parcelle,j aimerais savoir si il y a une solution ou pas svp pcq je suis désespérée
Bonjour Monsieur/Madame,
Merci pour votre question.
Oui, il peut encore y avoir une solution, mais il faudra reconstituer les preuves et agir rapidement. Le fait de ne plus avoir les documents rend le dossier plus difficile, mais ne signifie pas automatiquement que vous avez perdu tout recours.
La première démarche est de réunir tout ce qui peut prouver que la parcelle vous appartenait ou que les démarches avaient été faites en votre nom : l’audio de votre mère, les preuves de paiement, les anciens reçus, les messages, les témoins, les voisins, les anciens chefs de rue ou chefs de quartier, les personnes qui ont participé à l’achat, ainsi que toute personne qui sait que la parcelle vous avait été attribuée.
Ensuite, il faut faire une vérification auprès des services fonciers compétents : cadastre, affaires foncières, commune, quartier, conservation des titres immobiliers si un certificat d’enregistrement existe ou a existé. Il faut demander s’il y a eu mutation, changement de nom, substitution de dossier, création d’un nouveau dossier ou disparition suspecte des pièces.
Si votre sœur et son mari ont falsifié des documents ou utilisé de faux documents, vous pouvez déposer une plainte pour faux en écriture, usage de faux et, selon les faits, escroquerie ou spoliation. L’audio de votre mère peut servir d’élément de preuve, mais il est préférable de le compléter par d’autres preuves écrites, témoins ou documents administratifs.
Vous pouvez aussi engager une action civile ou foncière pour faire reconnaître vos droits, contester les actes falsifiés, demander l’annulation des documents frauduleux et, si possible, récupérer la parcelle ou obtenir réparation.
Il est important de ne pas vous limiter à une simple discussion familiale. Faites une plainte écrite, demandez des vérifications officielles et faites-vous accompagner, car les dossiers de parcelle exigent souvent une bonne stratégie entre la voie pénale, la voie foncière et la voie civile.
Pour plus de détails sur la vérification foncière, la plainte pour faux et la récupération éventuelle de la parcelle, vous pouvez consulter un avocat en droit foncier sur notre plateforme.
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